Conseil Municipal du 5 décembre 2022

Date de la séance

Monday 5 December 2022 - 20:00

Conseil Municipal du 5 décembre 2022

Liste des délibérations

CM 051222- Liste des délibérations du CM du 05-12-22

Délibérations

CM 051222- Délibération n°2022-056- Adhésion de la commune au CEREMA et désignation d'un représentant du Conseil Municipal

CM 051222- Délibération n°2022-057- Modification du tableau des effectifs

CM 051222- Délibération n°2022-058- Régime indemnitaire - Agent social territorial

CM 051222- Délibération n°2022-059- Prise en charge des frais pédagogiques dans le cadre du Compte Personnel de Formation

CM 051222- Délibération n°2022-060- Adhésion au groupement de commandes assurances incendie, accident et risques divers (IARD)

CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-060 -Adhésion au groupement de commandes IARD

CM 051222- Délibération n°2022-061- Décision modificative n°1- Exercice budgétaire 2022

CM 051222- Délibération n°2022-062- Fonds de concours 2017-2021- Affectation des reliquats

CM 051222- Délibération n°2022-063- Autorisation d'anticipation des crédits d'investissement - Exercice 2023

CLM 051222- Délibération n°2022-064- Accord SQY et communes membres mise en commun matériel organisation manifestations

CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-064-Accord de partenariat entre SQY et communes membres pour mise en commun matér

CM 051222- Délibération n°2022-065- SQY -Convention de mise à disposition d'un SIG- Avenant Base Adresse Locale

CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-065-Convention avec SQY de mise à disposition d'un SIG-avenant base adresse local

CM 051222- Délibération n°2022-066- Dénomination de voirie - Rue aux Fleurs

CM 051222 -Annexe n°1 à la délibération n°2022-066- Dénomination de voirie - rue aux Fleurs

CM 051222- Délibération n°2022-067- Acceptation de la donation de deux oeuvres d'art

CM 051222- Délibération n°2022-068- Avenant n°2 au marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide

CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-068 -Avenant n°2 au marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide

CM 051222- Délibération n°2022-069- Subvention Région IDF Renaturation Le Clos aux Roses

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2022

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 5 décembre 2022