Les actes administratifs
Annexe 1 à la délibération n°2023-022 - Ordre du tableau du Conseil Municipal au 22-05-2023
Publié le :
Délibération n°2023-027- Budget - exercice 2023 - Décision modificative n°1
Publié le :
Délibération n°2023-023- Election des membres du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d'Administration du CCAS
Publié le :
Arrêté n°2023-026-SG - Numérotation parcelle cadastrée section AX n°122 issue de la division autorisée par DP - 2A, rue de la Geneste
Publié le :
Arrêté n°2023-025-SG- Numérotation des parcelles cadastrées section AN n° 316,317,319,320,321 issues de la division autorisée par DP - 67 et 69, rue Gabriel Péri
Publié le :
Décision n°2023-015- Signature d'une convention d'occupation d'une partie de la parcelle AK n°43 avec la société SFR pour installation d'une antenne relais et des locaux ou armoires techniques afférents
Publié le :
Décision n°2023-014- Avenant n°1 au marché de nettoyage des bâtiments communaux et des vitreries avec la société NOVASOL
Publié le :
Décision n°2023-013- Modification article 2 de l'acte constitutif régie de recettes administration générale
Publié le :
Décision n°2023-012- Attribution du marché de conception de d'impression du bulletin municipal
Publié le :
Décision n°2023-011- Tarifs appliqués pour le séjour Eté organisé par le service Enfance en juillet 2023
Publié le :
Décision n°2023-010- Tarifs appliqués pour la sortie au Parc Astérix organisée par service Enfance-Jeunesse le 3 mai 2023
Publié le :
Délibération rectificative n°2023-014- Taux de fiscalité 2023
Publié le :
Décision n°2023-009- Avenant n°1 lot n°5 "Clos couvert" avec la société REPISOL relatif à des travaux modificatifs - Gymnase A. Delaune
Publié le :
Décision n°2023-008- Avenant n°2 au lot 2 "Démolition- Gros oeuvre-Structure-VRD-Espaces verts" avec la société DOMATECH- Gymnase A. Delaune
Publié le :
Décision n°2023-007- Attribution du marché de travaux de réfection de l'hôtel de ville à l'entreprise ACORUS TECHNIBAT
Publié le :
Décision n°2023-006 - Tarifs du Centre social A. Schweitzer applicables au 5 avril 2023- Annule et remplace la décision n°2022-040 du 16 septembre 2022
Publié le :