Les actes administratifs
Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 septembre 2024
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
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Délibération n°2024-038 -Installation de M. TOULLEC en remplacement de Mme LAOULA démissionnaire
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Délibération n°2024-043- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Budo Club
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Deliberation n°2024-042-Avenant au règlement intérieur temps péri et extrascolaires 2024-2025
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24-095-PM arrêté temporaire d'occupation du domaine public
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Annexe 1-Délibération.2024-041-Convention CIG accompagnement à la mise en oeuvre du RGPD
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Délibération n°2024-041- Convention CIG accompagnement mise en oeuvre du RGPD
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Délibération n°2024-040 Tableau des effectifs apprentis
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Délibération n°2024-039- Modification du tableau des effectifs
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DCCAS 2024-034 AIDE
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24-094-PM arrêté temporaire tournage de film sur le CV7
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24-093-PM arrêté temporaire relatif à une occupation du domaine public
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Décision n°2024-048-Retrait de la décision n°2024-047 relative à un virement de crédits entre chapitres
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24-092-PM arrêté Tournoi FedEx Open de France 2024
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