Les actes administratifs
CM 260922-Annexe 9 à la délibération n°2022-049- PIU Allergies
Publié le :
CM 260922- Annexe 10 à la délibération n°2022-049- PUI Asthme
Publié le :
CM 260922- Délibération n°2022-050- Attribution d'une subvention complémentaire à l'Harmonie Magnycoise
Publié le :
CM 260922- Délibération n°2022-051- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Vesti'aide La Planète
Publié le :
CM 260922 - Délibération n°2022-052- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Vivre à Magny (Repair Café)
Publié le :
CM 260922- Délibération n°2022-053 - Avenant à la convention pour le plan de déploiement numérique scolaire
Publié le :
CM 26092022- Délibération n°2022-054- Motion de soutien à la candidature de Terre et Cité au programme LEADER 2023-2027
Publié le :
CM 260922- Délibération n°2022-055- Proposition de voeu
Publié le :
CM 260922- Annexe 1 à la délibération n°2022-042- Tableau ordre du Conseil Municipal - Installation de Mme Anne DEUDON
Publié le :
CM 260922- Annexe 1 à la délibération n°2022-049- Réglement intérieur Cap Ados
Publié le :
CM 260922- Délibération n°2022-049- Modification du règlement intérieur de Cap Ados
Publié le :
CM 260922- Délibération n°2022-048- Taxe d'habitation - Majoration de la cotisation due au titre des résidences secondaires à compter du 1er janvier 2023
Publié le :
CM 260922- Délibération n°2022-047- TFPB - Limitation de l'exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation à compter du 1er janvier 2023
Publié le :
CM 260922- Délibération n°2022-045- Rémunération des intervenants occasionnels - Modification des taux de vacation
Publié le :
CM 260922-Délibération n°2022-044- Tableau des effectifs des apprentis
Publié le :
CM 260922-Délibération n°2022-043- Modification du tableau des effectifs
Publié le :