Les actes administratifs
CM 202302060- Annexe 2 à la délibération n°2023-007 - Modification des périmètres scolaires
Publié le :
CM 20230206 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2023
Publié le :
CM 20230206 - Délibération n°2023-003- Débat d'orientations budgétaires DOB- Budget primitif 2023
Publié le :
CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-003- Débat d'oritentations budgétaires - DOB- Budget primitif 2023
Publié le :
CM 20230206 - Délibération n°2023-001- Modification du tableau des effectifs
Publié le :
CM 20230206 - Délibération n°2023-002- Adhésion contrat groupe assurance statutaire pour la période 2023-2026 CIG
Publié le :
CM 20230206 - Délibération n°2023-004- Avances sur subventions 2023 pour certaines associations et le CCAS
Publié le :
CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-007 - Modification des périmètres scolaires
Publié le :
CM 20230206 - Délibération n°2023-005- Constitution groupement commandes avec CCAS passation marché livraison repas en liaison froide
Publié le :
CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-005 - Constitution groupement commandes avec CCAS passation marché livraison repas en liaison froide
Publié le :
CM 20230206 - Délibération n°2023-006- Inscription d'itinéraires dédiés à la pratique des sports et loisirs de nature au PDIPR
Publié le :
CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR
Publié le :
CM 20230206 - Annexe 2 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR
Publié le :
CM 20230206 - Annexe 3 à la délibération n°2023-006- Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR
Publié le :
CM 20230206 - Annexe 4 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR
Publié le :
CM 20230206 - Délibération n°2023-007- Modification des périmètres scolaires
Publié le :