Les actes administratifs
2023-090-ST Arrêté temporaire travaux rue Racine
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2023-089-ST Arrêté temporaire travaux au 24 rue Robert Fleury
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Arrêté n°2023-036-SG- Délégation temporaire de signature à Mme DULAC pendant l'absence de M. le Maire du 3 au 6 octobre 2023
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Décision n°2023-032 - Tarifs des activités et actions du Centre social A. Schweitzer et du service Seniors saison 2023-2024
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Décision n°2023-031 - Tarifs des activités organisées par le service Sport saison 2023-2024
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2023-083-ST Arrêté temporaire travaux aux 21 et 41 rue Gabriel PERI
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2023-084-ST Arrêté temporaire au 3 Bis Rue des Ecoles Jean Baudin
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2023-085-ST Arrêté temporaire travaux rue Joseph Le Marchand
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2023-086-ST Arrêté temporaire travaux au 40 rue Joseph LE MARCHAND
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Arrêté n°2023-035-SG - Désignation membres commission spéciale conférence intercommunale entente Trappes-MLH production de repas
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2023-082-ST Arrêté temporaire travaux au 8 rue André Hodebourg
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Décision n°2023-029- Attribution des prestations de fourniture et de livraison de repas pour le CCAS à la société DUPONT RESTAURATION à compter du 31 août 2023
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Décision n°2023-030- Attribution du marché d'étude de faisabilité de restructuration partielle du Centre de Loisirs Sans Hébergement Henri Dès en Etablissement d'accueil Jeunes Enfants à l'agence ANO ARCHITECTES
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Décision n°2023-028- Tarifs appliqués saison culturelle 2023-2024
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Décision n°2023-027- Modification de l'acte constitutif de la régie d'avance "Culture" institué auprès du service culturel
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CA CCAS 2023 07 10 - Liste des délibérations
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