Les actes administratifs
Délibération n°2025-002-Avances sur subventions 2025 pour certaines associations et le CCAS
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Liste des délibérations
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Délibération n°2025-007-Proposition d’inscription d’itinéraires dédiés à la pratique de la randonnée pédestre au Plan Départemental d’Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR)
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Annexe 1 délibération n°2025-007-extraits de carte CDRP78
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Annexe 2 délibération n°2025-007-carte PDIPR-1
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Annexe 3 délibération n°2025-007-Fiche communale rectifiée
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Délibération n°2025-008-Indemnisation des dommages causés par la chute d’un arbre provenant d’une parcelle communale
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Délibération n°2025-009-Adhésion au dispositif de Conseil en Énergie Partagé avec ALEC 78
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Annexe 1 délibération n°2025-009-ALEC 78 - Convention CEP Magny-les-Hameaux
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Délibération n° 2025-010-Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la Commune de Magny-les-Hameaux et la Société VOI Technology, pour le remisage de flottes de trottinettes électriques et de vélos à assistance électrique en libre-service
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Annexe 1 délibération n°2025-010- Convention occupation temporaire domaine public trotinettes et vélos
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Annexe 2 délibération n°2025-010- Délibération SQY -Redevance occupation domaine public service de trottinettes
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
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Délibération n°2025-006 -Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge française, partenaire de l’AMF, dans le cadre du soutien à la population du département de Mayotte
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Délibération n°2025-011-Travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire Corot-Samain et du centre de loisirs Bouskidou-Autorisation de signature
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Arrêté temporaire n°2025-005 SG donnant création de numérotations des parcelles cadastrées rue des Noisetiers et de Chemin la Chapelle suite à DP n°78356 16 E0079, DP n° 78356 17 E0010, DP n°78356 19 E0087, DP n°78356 20 E0011 accordés
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